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DROIT FAMILIAL ET PATRIMONIAL

Notre intérêt pour cette matière s’est développé depuis 30 ans, notamment autour de la personne de François-Xavier Delogne.

Tout au long de ces années, notre pratique a suivi l’immense évolution des couples et de leurs séparations, passée d’une version quelque peu monolithique de la famille à une situation actuelle privilégiant des relations personnelles pratiquement sur mesure.

Suivre cette évolution a nécessité une grande curiosité pour la matière et une importante empathie envers des clients qui se trouvent par hypothèse en détresse morale et psychique ; Nous pensons disposer de ces qualités.

Les obligations alimentaires visent pour leur part les comptes entre parents séparés à propos de leurs enfants, voire les pensions entre époux ou ex-époux : cette matière nécessite, de son côté, une grande expérience des tribunaux chargés de les quantifier, ainsi… qu’un sens aigu de ce que comporte un budget familial !

Sur le plan patrimonial, la matière se divise en trois branches principales :

Tout d’abord, le droit patrimonial commun, comme les ventes immobilières, le bail, la copropriété et tous les aspects notariaux de l’immobilier en général ;

En second lieu, les successions et leurs suites, à savoir la gestion puis le partage de l’indivision successorale, ainsi que les comptes entre les héritiers.

Cette matière nécessite une bonne connaissance du milieu et de la pratique notariale (testaments, fiscalité successorale, etc.), mais aussi de ce qu’est une fratrie !

La dernière branche vise les unions à caractère conjugal, qui peuvent prendre la forme d’un mariage, d’une cohabitation légale ou d’une union libre : leur rupture donne lieu, de même, à une liquidation-partage des avoirs du couple et, surtout, à des comptes, parfois fastidieux, à opérer entre eux selon leur régime matrimonial, voire leur nationalité.

Cette matière, devenue très technique sur le plan juridique et où la jurisprudence des tribunaux a, là aussi, fameusement évolué, a fait l’objet d’une somme publiée par François-Xavier Delogne : L’acquisition, la gestion et la liquidation-partage de l’immeuble en couple (Larcier, 2015).

Notre spécialisteFrançois-Xavier Delogne